AVICENNE IMPORT EXPORT
Adresse du siège Marche d'Interet National
84300 CAVAILLON
Direction / Contrôle Gerant Jean THIERY

Identité / Activité Forme juridique SARL
Siret: 48202145800021
Immatriculation 04/2005
Activité (APE) 4690Z - Commerce de gros (interentreprises)

Conditions générales de Vente

- PRIX :
Notre tarif est réservé aux professionnels. Les prix de ce catalogue peuvent être révisés à tout moment en fonction de l’évolutiondu cours des matières premières ou des devises. Ils sont établis H.T.

- COMMANDE :
Pour la 1ère commande, nous demandons un extrait K Bis, un RIB, et un règlement à la commande.

- FRANCO DE PORT:
Pour les palettes à l'expédition, nous passons par une entreprise de transport externe: Le franco à atteindre pour une commande est de 600 € H.T., quelque soit la composition de la commande (épicerie/fruits et légumes). Pour les livraisons d’un montant inférieur au franco de port, une participation de 80% du coût réel du prix du transport sera facturée en sus.

- RAIPONCE :
Les produits du catalogue RAIPONCE n’entrent pas dans notre franco et viennent en supplément. Les prix restent identiques à ceux du catalogue.

- REGLEMENT :
Les règlements se font à 30 jours date de facture par LCR ou chèque bancaire. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé.

- LIVRAISON :
Les horaires de livraison sont seulement approximatifs. Leur non respect ne peut en aucun cas entraîner ni dédommagement, ni annulation de la commande sauf accord écrit du vendeur. Nos livraisons sont effectuées sous réserve des stocks disponibles et nous ne gérons pas les reliquats.

- RECLAMATION :
Les réserves sur la marchandise devront de faire au moment de la livraison et devront être portées avec précision sur le récépissé de transport. Les réclamations devront être confirmées par écrit sous 48 h, sous peine de nullité.

- INCIDENT DE PAIEMENT :
Toute LCR non payée sera automatiquement majorée des frais bancaires. Le non respect des échéances suspendra les livraisons jusqu’à régularisation de la situation.

- ATTRIBUTION DE COMPETENCE :
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le lieu de notre siège social.